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Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : 1er juillet 2021

1. Accord juridique.  Ces Conditions d’utilisation sont un accord juridique entre vous (y compris vous-même et tout autre entité ou personne au nom de laquelle vous utilisez ce site internet et tous les autres qui peuvent avoir des droits à travers vous (collectivement, « vous », « votre » ou des termes similaires) et l’entité faisant fonctionner le site internet (Emplifi Inc.) ainsi que tout opérateur successeur) (il y est fait référence comme « Emplifi », « nous », ou des termes similaires et, dans tous les cas, y compris nos divisions actuelles ou futures, affiliés et entités mères). Vous acceptez les conditions d’utilisation (ou « l’accord » ou les « termes »), ainsi que la version la plus récente de notre Politique de Confidentialité, en faisant l’une des actions suivantes : (a) visiter toute page de ce site internet ; ou (b) en cliquant sur le bouton « soumettre » ou un bouton similaire conjointement avec la soumission d’informations sur ce site internet. Si vous n’acceptez pas ces conditions d’utilisation, vous n’avez pas l’autorisation d’utiliser ou de visiter le site internet.

Ces conditions d’utilisation sont en plus de tout accord entre vous et Emplifi ou toute entité liée et le(s) complémentent. Ces conditions d’utilisation s’appliquent à votre utilisation de ce site internet.  Si vous utilisez d’autres sites internet, outils ou services que nous ou nos filiales faisons fonctionner, de tels autres sites internet, outils ou services, sont soumis à des conditions applicables différentes et/ou supplémentaires.

2. Limitations de votre utilisation du site internet. Vous acceptez que pendant votre utilisation du site internet : (a) Vous ne pouvez pas intentionnellement poster, créer, télécharger ou transmettre tout code, logiciel ou autre matériel qui contient un virus ou autre code ou dispositif dommageable ; (b) Vous ne vous ferez pas passer pour une autre personne ou n’utiliserez pas une fausse identité (le nom d’une autre personne ou entité) ; (c) Vous êtes responsable de tous les posts ou autres activités exécutées au moyen de votre nom d’utilisateur et mot de passe (le cas échéant) ; (d) Vous n’accèderez pas ou n’essayerez pas d’accéder à toute zone ou section de ce site internet qui est restreinte et à laquelle vous n’avez pas reçu une autorisation explicite d’accéder ; (e) Vous n’entreprendrez aucune action dans le but d’interférer avec les opérations de ce site internet ; (f) vous ne volerez pas ou n’utiliserez pas une autre méthode pour faire des copies automatisées/automatiques du contenu de ce site internet ou ne copierez pas tous les contenus de ce site internet.

3. Permis pour Vos Contenus. Maintenant ou dans le futur, ce site internet peut vous permettre de soumettre ou de télécharger des commentaires, de discuter ou d’autres éléments soumis par vous.  Toutes vos soumissions sont collectivement appelées « Vos Contenus ». Lorsque vous téléchargez ou soumettez Vos Contenus sur notre site internet, vous nous donnez la permission mondiale, perpétuelle, sans limite, non exclusive, transférable, pouvant donner lieu à l'octroi d'une sous-licence, sans redevance, d’utiliser, héberger, stocker, reproduire, modifier, créer des travaux dérivatifs, communiquer et distribuer Vos Contenus à des tiers sous toute forme ou format. Ce permis est aux fins de faire fonctionner, promouvoir et améliorer le site internet et notre entreprise, ainsi que nous permettre de travailler avec Vos Contenus et de les partager avec d’autres si nécessaire ou désirable, comme déterminé par nous d’après notre jugement commercial, pour faire fonctionner le site internet et en accord avec notre Politique de Confidentialité. Ce permis continue, même si vous cessez d’utiliser le site internet et que cet accord se termine. Certains aspects ou caractéristiques du site internet peuvent fournir une occasion de retirer ou de supprimer une partie ou tous Vos Contenus. Cependant, vous comprenez et acceptez que de telles caractéristiques peuvent ne pas être effectives. Vos Contenus sont considérés comme non confidentiels et peuvent être partagés, transférés ou utilisés sans limitation.   Si vous avez des inquiétudes spécifiques concernant Vos Contenus, veuillez nous contacter comme décrit ci-dessous.

4. Le site internet est fourni TEL QUEL.  LE SITE INTERNET EST FOURNI COMME IL EST DISPONIBLE ET TEL QUEL, SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU SUPPOSÉE, SANS LIMITATION, GARANTIES DE TITRE OU D’UTILISATION ABUSIVE OU LES GARANTIES IMPLIQUÉES DE VALEUR COMMERCIALE OU D’ADÉQUATION À UN BUT PARTICULIER. NOUS POUVONS TOUT INTERROMPRE OU ALTÉRER, OU UNE PARTIE DU SITE INTERNET ET TOUS SERVICES OU OFFRES LIÉS, À TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS. NOUS POUVONS AUSSI SUSPENDRE OU METTRE FIN À L’ACCÈS DE TOUT UTILISATEUR À TOUT MOMENT POUR TOUTE RAISON QUE CE SOIT OU SANS RAISON; AU CAS OÙ LE SITE INTERNET CONTIENDRAIT DES ERREURS NUMÉRIQUES OU ADMINISTRATIVES OU DES ERREURS DE TYPOGRAPHIE, DES INFORMATIONS INEXACTES OU DÉPASSÉES OU D’AUTRES ERREURS, NOUS NOUS RÉSERVONS LE DROIT DE CORRIGER CES ERREURS ET NE SOMMES PAS TENUS D'HONORER CES INFORMATIONS OU DONNÉES ERRONÉES. BIEN QUE LE SITE INTERNET PUISSE FOURNIR DES LIENS VERS DES SITES INTERNET DE TIERS, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DE TELS ÉLÉMENTS DE TIERS. 

VOTRE UNIQUE ET EXCLUSIF RECOURS POUR TOUT MÉCONTENTEMENT ENVERS LE SITE INTERNET ET/OU TOUT ÉCHEC OU DÉFAUT DU SITE INTERNET OU INFORMATIONS OU CONTENU DU SITE INTERNET, OU POUR TOUT ACTE OU OMISSION DE NOTRE PART EN RAPPORT AVEC LE SITE INTERNET AINSI QUE TOUTE BLESSURE OU DOMMAGE SUPPOSÉ EN RÉSULTER, EST QUE VOUS CESSIEZ D’UTILISER LE SITE INTERNET.

VOUS ACCEPTEZ QU’EN AUCUNE CIRCONSTANCE AUCUN DE NOUS (Y COMPRIS NOS PROPRIÉTAIRES, EMPLOYÉS, FILIALES, SUCCESSEURS OU VENDEURS) NE SOIT RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITÉ À UTILISER LE SITE INTERNET. CETTE PROTECTION COUVRE LES REVENDICATIONS BASÉES SUR UN CONTRAT DE GARANTIE, RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE, RESPONSABILITÉ STRICTE ET TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE. CETTE PROTECTION COUVRE TOUTES LES PERTES ET REVENDICATIONS DE TOUT TYPE Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES DIRECTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX, FORTUITS, DE CONFIANCE, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES ET PUNITIFS, LES PERTES DE PROFIT OU LES DOMMAGES DÉCOULANT DE DONNÉES PERDUES OU INTERRUPTION COMMERCIALE.

VOUS RECONNAISSEZ QU’EN L’ABSENCE DE VOTRE ACCORD À CES LIMITATIONS ET EXONÉRATION DE RESPONSABILITÉ DANS CES CONDITIONS D’UTILISATION, NOUS NE VOUS FOURNIRIONS PAS LE SITE INTERNET, LES SERVICES OU LES CONTENUS.  CES LIMITATIONS CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DU MARCHÉ CONCLU ENTRE LES PARTIES. 

SI L’UNE DES LIMITATIONS CI-DESSUS OU CI-DESSOUS OU LES EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ OU TOUT AUTRE TERME DE CET ACCORD NE SONT PAS AUTORISÉ(E)S DANS UN ÉTAT OU UNE JURIDICTION EN PARTICULIER, CES ÉLÉMENTS SONT CONSIDÉRÉS COMME MODIFIÉS DANS LA MESURE OÙ CELA EST NÉCESSAIRE POUR LA CONFORMITÉ LÉGALE, OU SI LA MODIFICATION N'EST PAS POSSIBLE, ALORS CET ÉLÉMENT EST CONSIDÉRÉ COMME SUPPRIMÉ ET LE RESTE DU PRÉSENT CONTRAT RESTE EN VIGUEUR ET DE PLEIN EFFET.

5. Avis de droit d’auteur. Le site web, y compris l'ensemble de son contenu, est détenu ou concédé sous licence par nous et/ou par des tiers avec lesquels nous avons une relation contractuelle. Les contenus et la conception du site internet dans leur ensemble sont protégés par les lois américaines et internationales concernant les droits d’auteur. Nous vous octroyons une licence limitée, non exclusive, non transférable pour accéder et utiliser les informations, les documents, les textes, les images, le logiciel et autres contenus et éléments du site internet (collectivement, le « contenu ») uniquement en accord avec ces conditions d’utilisation. Sous réserve de ces conditions d’utilisation, vous pouvez voir, télécharger et imprimer le contenu uniquement pour votre utilisation personnelle et à des fins d’information. Vous ne pouvez pas copier, republier, télécharger, poster, afficher, transmettre ou encadrer ces contenus sans notre autorisation préalable. Vous pouvez créer un lien vers le contenu, voir, télécharger, afficher et imprimer une seule copie du contenu uniquement à des fins personnelles, non commerciales et d’information tant que : (1) vous n’altérez ou ne modifiez les contenus en aucune façon ; et (2) vous incluez tous les droits d’auteur, marque déposée et autres avis et limitations de responsabilité applicables. Nous pouvons mettre un terme à la licence ci-dessus à tout moment et pour n’importe quelle raison. Si vous violez l’une des conditions de cet accord, il sera mis immédiatement un terme à votre licence, automatiquement et sans avis préalable. Au terme de cette licence, vous devrez cesser d’utiliser ce site internet, y compris tous les contenus, et rendre ou détruire toutes les copies, y compris les copies électroniques, du contenu en votre possession ou sous votre contrôle.

6. Avis sur les transgressions concernant les images ou le contenu : Avis au sujet du DMCA (Digital Millenium Copyright Act) Si vous pensez de bonne foi que des photos, images, texte ou autre contenu apparaissant sur ce site internet violent un droit d’auteur ou autre propriété intellectuelle dont vous êtes propriétaire, veuillez envoyer une notification au :

Président directeur général

c/o Emplifi, Inc.

4400 Easton Commons, Suite 250

Columbus, OH 43219

Numéro de téléphone : +1.614.508.6112

Adresse électronique : copyright@emplifi.io

Notification. La notification doit comprendre les informations suivantes : (a) une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé ; (b) l’identification du travail soumis au droit d’auteur (ou autre droit de propriété intellectuelle) revendiqué comme ayant été violé ; (c) l’identification du contenu revendiqué comme ayant été violé ou le sujet d’une activité de transgression ; (d) le nom, l’adresse, le numéro de téléphone et l’adresse électronique de la partie plaignante ; (e) une déclaration que la partie plaignante croit de bonne foi que l’utilisation du contenu faisant l’objet de la plainte n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ; et (f) une déclaration que les informations de la notification sont exactes et, sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé. Si la loi américaine requiert une procédure supplémentaire ou différente, les conditions d’une telle loi prévaudront alors.

7. Marque déposée. Les noms et logos d’Emplifi, ainsi que tout nom de produit et service liés, marques de conception et slogans sont nos marques commerciales ou marques de service et/ou celles des concédants applicables. Tous les droits sont réservés. Vous n’êtes pas autorisé/e à utiliser ces marques commerciales dans une publicité ou de toute autre manière commerciale sans notre autorisation préalable par écrit. Toutes les autres marques commerciales apparaissant sur le site internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

8. Liens vers d’autres sites et outils. Le site internet comprendra des liens ou des références vers d’autres sociétés, sites internet, outils, applis ou autres éléments qui fournissent des informations ou des services supplémentaires et/ou liés.   Nous pouvons ajouter, retirer ou changer les tiers qui sont liés ou associés à ce site internet.  Nous ne sommes pas responsables du contenu, des actes ou des omissions de tout site ou outils de tiers lié, ou de vos transactions avec ces tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité d’autres sites ou services auxquels nous pouvons nous relier. Veuillez vérifier la politique et les conditions applicables de tels sites et services.

9. Sécurité. Nous comprenons que vous pouvez nous fournir, au travers du site internet, des informations que vous considérez comme confidentielles. Veuillez lire notre Politique de Confidentialité pour d’autres informations sur la sécurité de l’information.

Bien que nous prenions des mesures prévues pour protéger la confidentialité et la sécurité de vos informations, il n’est pas possible de donner l’assurance que toute information restera sécurisée. Dans certaines circonstances, il est possible que des tiers puissent s’introduire dans nos ordinateurs et voir vos informations, ou le gouvernement ou d’autres entités avec une autorité juridique peu(ven)t requérir la divulgation de vos informations. En nous soumettant des informations, vous convenez que vous avez conscience de ces risques et que vous les acceptez. Si vous ne souhaitez pas soumettre vos informations électroniquement, ne le faites pas. Cependant, dans de tels cas, nous ne pourrons pas interagir avec vous et/ou vous ne pourrez peut-être pas utiliser toute la fonctionnalité du site internet. Vous acceptez que nous ne soyons pas responsables des conséquences d'actes illégaux commis par des tiers, y compris, mais sans s'y limiter, le piratage informatique ou des crimes similaires.

10. Indemnisation. Vous acceptez de nous indemniser, nous défendre et nous dégager de toute responsabilité, ainsi que nos responsables, directeurs, employés, agents, fournisseurs tiers liés, concédants et fournisseurs (collectivement, les « fournisseurs de service ») contre toute perte, dépenses, dommages et coûts, y compris des frais d’avocat raisonnables, découlant de toute violation de ces Conditions d’Utilisation ou de toute activité en rapport avec votre utilisation de ce site internet (y compris une conduite négligente ou injustifiée) de votre part ou de la part de toute autre personne accédant au site internet au moyen de vos informations.

11. Compétence et lieu. Ce site internet est contrôlé et fonctionne depuis les États-Unis et n’est pas prévu pour soumettre Emplifi à toute loi ou juridiction en dehors des États-Unis. Ce site web ne constitue pas un contrat avec une quelconque juridiction en dehors de l'État de New York.  L’utilisation de ce site internet est interdite dans toute juridiction ayant des lois qui rendraient cet accord caduc en tout ou pour les parties essentielles ou qui feraient qu’accéder à celui-ci soit illégal. Cet accord est conclu et exécuté dans l’état de New York, États-Unis d’Amérique. Il est gouverné par les lois de l’État de New York et sera interprété en fonction des lois de l’État de New York, à l’exclusion de tout choix légal ou de conflits de dispositions légales. Dans toute revendication ou action surgissant directement ou indirectement de cet accord ou liée au site internet, chaque partie se soumet irrévocablement à la juridiction personnelle des tribunaux fédéraux et étatiques situés dans l’état de New York. Chaque partie renonce à toute contestation relative à la compétence territoriale, à l'endroit et à la compétence matérielle de ces tribunaux. Vous acceptez de poursuivre toute revendication contre nous ou les fournisseurs de service uniquement en votre capacité personnelle et vous ne participerez à aucune action collective ou dénommée « de groupe » contre Emplifi ou n’importe quel fournisseur de service.

12.  Accessibilité du site internet. Nous nous sommes engagés à fournir un accès significatif aux informations et au contenu de ce site internet à des individus quelle que soit leur aptitude ou incapacité. Si vous rencontrez des difficultés pour utiliser les fonctionnalités de ce site internet, veuillez contacter notre service clientèle par téléphone au +1-855-508-6150, ou nous envoyer un courrier électronique à marketing@emplifi.io.

13. Général ; Informations de contact. Vous ne pouvez pas assigner des droits ou des obligations en vertu de cet accord sans notre autorisation préalable par écrit. Nous pouvons assigner tout ou une partie de cet accord. Nous nous réservons le droit de changer, modifier et mettre à jour cet accord à tout moment. Votre utilisation continue du site web après la publication des conditions mises à jour signifie que vous acceptez ces conditions. Vous devez donc vérifier périodiquement ces conditions d’utilisation pour vous familiariser avec les changements, modifications et mises à jour, que nous posterons sur cette page ou une page similaire du site. Si vous violez l’une des conditions de cet accord, votre autorisation d'utiliser notre site Web et toutes les licences accordées par les présentes prennent fin automatiquement.

Si l’une des dispositions de cet accord est considérée comme inapplicable ou allant trop loin par un tribunal à la juridiction compétente, ces dispositions seront alors limitées ou éliminées dans la mesure nécessaire minimum pour permettre au reste de cet accord de garder toute sa force et sa portée. Vous acceptez de présenter toutes les revendications qui nous concernent ou concernent les fournisseurs de service dans les douze (12) mois suivant la date où cette revendication s’est produite pour la première fois. Toutes les revendications non présentées par vous dans cette période sont considérées comme nulles. Toutes les sections de cet accord qui, du fait de leur nature, sont prévues pour survivre à l’expiration ou au terme de cet accord, survivront. Toute renonciation à l’une de ces condition sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue d’une telle condition ou de tout autre condition.

14. Informations de contact. Vous acceptez que nous puissions vous envoyer tous les avis par courrier électronique, téléphone, téléphone portable, message de texte, ainsi que par toute autre méthode.

Vous pouvez nous contacter à :

Emplifi, Inc.

4400 Easton Commons, Suite 250

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